RÉSUMÉ DE LA PARTIE DE JEUDI 02 JUIN 2011 A LA PLAINE DES GRÈGUES
Comme nous avons pu constater pour les personnes étant présent le jeudi 02 juin 2011 à la Plaine des Grègues une plainte d'une certaine personne membre de la team PSSB à été signalé sur le terrain concernant la puissance d'une réplique d'un membre de la
Team Warriors 974 qui selon ses dires qui je le précise n'a pas était vérifié serait supérieur à la norme française autorisé.
Petit rappel sur cette loi qui me semble t-il n'est pas n'ont plus mis en pratique par ce même membre .Décret no 99-240 du 24 mars 1999 relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l'apparence d'une arme à feu Le Premier ministre,
Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre de l'intérieur, du ministre de la défense et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant des normes et des règles techniques, et la lettre parvenue le 28 mai 1997 à la Commission des Communautés européennes par laquelle le Gouvernement français a saisi ladite commission ;
Vu le code pénal, notamment ses articles 121-2, 131-41 et R. 610-1 ;
Vu le code de la consommation, et notamment son article L. 221-3 ;
Vu l'avis de la commission de la sécurité des consommateurs en date du 2 juillet 1997 ;
Le Conseil d'état (section des finances) entendu,
Décrète :
Art. 1er. - L'offre, la mise en vente, la vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion ayant l'apparence d'une arme à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0,08 joule et inférieure ou égale à 2 joules, sont réglementées dans les conditions définies par le présent décret.
Art. 2. - La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la mise à leur disposition à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article 1er du présent décret sont interdites.
Art. 3. - L'indication de l'énergie exprimée en joules développée par les produits visés à l'article 1er du présent décret doit figurer à la fois sur le produit, sur son emballage et sur la notice d'emploi obligatoirement jointe.
Art. 4. - L'emballage ainsi que la notice d'emploi des produits visés à l'article 1er du présent décret doivent indiquer, en caractères lisibles, visibles et indélébiles, les deux mentions : « Distribution interdite aux mineurs » et « Attention : ne jamais diriger le tir vers une personne ».
Art. 5. - Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe :
1o Le fait de vendre, de distribuer à titre gratuit à des mineurs, de mettre à leur disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret ;
2o Le fait d'offrir à la vente, de mettre en vente, de vendre, de distribuer à titre gratuit, de mettre à disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret en méconnaissant les dispositions des articles 3 et 4 du présent décret.
En cas de récidive, la peine d'amende prévue pour la récidive de la contravention de 5e classe est applicable.
Les personnes morales peuvent être déclarées pénalement responsables, dans les conditions prévues à l'article 121-2 du code pénal, des infractions définies au présent article ; elles encourent la peine d'amende selon les modalités prévues à l'article 131-41 du même code.
Art. 6. - Le garde des sceaux, ministre de la justice, le ministre de l'intérieur, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de la défense, la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat et le secrétaire d'Etat à l'industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 24 mars 1999.
Lionel Jospin
Par le Premier ministre :
Le ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
Dominique Strauss-Kahn
Le garde des sceaux, ministre de la justice,
Elisabeth Guigou
Le ministre de l'intérieur,
Jean-Pierre Chevènement
Le ministre de la défense,
Alain Richard
La secrétaire d'Etat
aux petites et moyennes entreprises,
au commerce et à l'artisanat,
Marylise Lebranchu
Le secrétaire d'Etat à l'industrie,
Christian Pierret
Si toutefois cette personne avait mal interprété cette loi je vais personnellement lui faire un petit résumé.NOUS SOMMES EN TANT QUE JOUEUR D'AIRSOFT AUTORISE A JOUER AVEC UNE REPLIQUE INFERIEUR A 2 JOULE (tant que la réplique ne dépasse pas 2 joule nous ne sommes pas en situation d'illégalité envers la loi française).
En ce qui concerne la mise à disposition de réplique supérieur à
0.08 joule à des mineurs (C'est le cas de quelque joueur de la PSSB) et leur présence sur le terrain auprès des majeurs, là nous pouvons parler de situation d'illégalité envers la loi française et je rappel à ce membre que les risques encourus d'après l'article 5 serait d'une amende de catégorie 5.
Je rappel également que ses réclamations ou plaintes non fondée avec ses accusations non vérifié n'aurait même pas due être évoqué vu sa situation personnel sur le terrain, de plus par cette situation d'illégalité fondée (présence de mineur sur le terrain) il met en danger la situation des mineurs présent sur le terrain auprès des majeurs mais surtout la totalité des majeurs sur le terrain qui aux yeux de la loi pourrait être directement impliqué et puni par la loi du fait de la présence de mineur et de majeur sur le terrain. (Nous n'avons jamais autorisé ou dit ou signé de document en disant que nous sommes en accord sur le fait que ses mineurs puissent jouer sur le terrain avec nous et pourtant si nous nous étions fait contrôler par la loi nous aurions pu être directement impliqué et puni avec une amende).
Pour résumé nous ne disons rien mais quand nous voyons une personne en situation d'illégalité sur le terrain tapé du point en disant que nos répliques sont trop puissantes alors qu'il n'ont pas été contrôlé ni par lui ni par qui que se soit présent sur le terrain nous sommes en droit d'avoir des envies de meurtre.
COMME DIT CREOLE TOURNE OT LANGUE 7 FOIS DANS OUT BOUCHE AVANT COZE !!!!Bref après se rappel nous pouvons quand même parler de cette journée qui été formidable jusqu'à l'intervention de ce membre
^^ qui selon moi à cassé l'ambiance.
La matinée :belle matinée avec une série de DEATHMATCH puis juste avant d'aller manger un petit scénario qui consisté à récupéré le drapeau de l'équipe adverse et le ramené à son camp. La
TEAM WARRIORS 974 EN SORT
VAINQUEUR AVEC L'AIDE DE SES ANCIENS MEMBRE TANKK ET THIERRY QUE NOUS REMERCIONS POUR CETTE MAGNIFIQUE COOPÉRATION.
L'après-midi :C'est la que sa c'est un peu gâté avec un scénario plus destiné a des joueurs mineur avec des réplique de 0.05 joule, le scénario du lapin
C'est là que tout est partie en live 3 lapin désignés sur le terrain qui étaient immortel (highlander lapin) et à chaque fois qu'un lapin touché un chasseur le chasseur devenait un lapin et devait tirer sur ces amis chasseur (et voilà d'où est partis le fais que des joueurs avaient des répliques supérieur à 2 joules, juste parce qu'il a reçus dans son casque une bille d'un peu trop près qui d'après beaucoup de joueur n'a rien fait à son casque.
Résultat sur la mésentente de puissance : Ce n'était qu'un simple tir d'un peu trop près perçus comme illégal alors que ce n'était pas le cas et surtout involontaire.
Après avoir repris nos esprit et calmé nos tension nous avons pu reprendre le jeu avec une nouvelle fois une série de deathmatch ou il n'y a pu eu de réel problème que ce soit de plainte ou de blessé tous c'est bien passé nous avons pu jouer dans la joie et la bonne humeur.
Premier deathmatch remporté par la team PSSB et deuxième deathmatch remporté par la
team WARRIORS 974.
Malgré ce petit incident ou accrochage je remercie le président de la team PSSB ainsi que tous ses membres pour cette agréable journée.
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Contrôle toute les répliques là les gars et sa que lé pas content c dehors lu fous le camp !!!!!!!!! ___
détend toi papy !!!!! ramoli toi !!!! ______Tooo la pas fé rien su son casque ____
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C'est qu'un jeu ___
on est là pour s'amuser !!!!! Quelques photos prises le jeudi 02 juin 2011 à la Plaine des Grègues :@DMIN : JLPERSO dit FALCO